CAEF - Douanes-Législation et réglementation douanières ...

Dates extrêmes : 1819-19

Importance matérielle :  32 cartons ; 102,6 m.l.

Conditions d'accès : le délai est de communicabilité immédiaire, sauf pour les dossiers portant sur la recherche d'infractions douanières (25 ans) et sur des contentieux portés devant les tribunaux (75 ans).

Histoire du producteur

Les compétences douanières ont évolué en deux siècles en fonction de plusieurs...

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Date: 2017-07-11 23:58:11
Site : https://www.economie.gouv.fr

Offre d'emploi - L'école de la filière forêt-bois - Centre ...

Aide technique aux travaux sylvicoles et gestion forestière

UNISYLVA est la deuxième coopérative forestière française dont le territoire s'étend sur les régions Auvergne, Limousin, Centre et Bourgogne. Elle regroupe plus de 12 000 propriétaires forestiers issus de régions et de cultures différentes,...

Publiée le : 06/07/2017

THIERRY MULLER, entreprise d'aménagements paysagers,...

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Site : http://cefa26.org

N° 967 - Rapport de M. Claude Goasguen sur le projet de ...

INTRODUCTION 9

I. --  LE CONTRAT DE PARTENARIAT, UN NOUVEAU TYPE DE COMMANDE PUBLIQUE QUI RÉPOND AUX NOUVEAUX BESOINS DES COLLECTIVITÉS PUBLIQUES 9

A. UN BESOIN QUI NE PEUT ÊTRE SATISFAIT PAR LES RÈGLES CLASSIQUES DE LA COMMANDE PUBLIQUE 9

1. Les contraintes du droit de la commande publique limitent les possibilités de partenariats public-privé 10

a) Le droit des marchés publics ne...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Le comité d’honneur - Fondation Chirac

La fondation Chirac > Le comité d'honneur

Le comité d'honneur

Ils sont tous des militants de la paix, du dialogue, du développement. Ils ont tous joué un rôle éminent dans leur pays ou à la tête d'organisations internationales. Ils représentent ensemble la diversité d'expériences et de cultures qui peut donner son équilibre au monde. Ils apportent à la Fondation Chirac un...

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Site : http://www.fondationchirac.eu

Thèmes liés : ecole d'histoire de l'art en france / bureau d'etude gestion de l'eau / bureau d etudes en gestion de l eau / etude d histoire de l art / bureau d'etude domaine de l'eau